Novembre 2011
Cette publication a été élaborée avec l’aide d’un groupe de travail composé de représentants du secteur des OSBL qui ont été invités à faire part de leurs points de vue au Conseil canadien de l’information sur la performance de l’ICCA.
Le guide vise à aider les hauts dirigeants et les administrateurs d’OSBL à préparer des rapports annuels de qualité qui renforcent la reddition de comptes des organisations et fournissent une information utile à leurs parties prenantes. Il est destiné aux petits et moyens OSBL, mais il peut s’avérer aussi utile aux entités de plus grande taille. Les organismes publics qui appliquent les PCGR pour les OSBL, y compris ceux du secteur «HUCE» (hôpitaux, universités, collèges et écoles) devraient tenir compte des dispositions contenues dans les normes et les énoncés de pratiques recommandées du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public.
