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Bienvenue au centre de ressources en ligne de l’ICCA pour les organismes sans but lucratif. L’ICCA met à la disposition des organismes sans but lucratif (OSBL) des ressources qui leur sont expressément destinées. Il s’agit de documents qui peuvent être utiles tant à la direction et aux conseils d’administration des OSBL qu’à leurs conseillers professionnels. Surveillance des risques et la gouvernance Collection «20 Questions» Le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance élabore, par l’intermédiaire de son Groupe de travail sur les OSBL, des indications à l’intention des conseils d’administration et des dirigeants d’OSBL. Avis aux administrateurs Les Avis aux administrateurs sont des bulletins concis qui visent à renseigner les conseils sur les nouveaux enjeux. Chroniques et commentaires Des articles et d’autres publications du CSRG susceptibles d’intéresser les organismes sans but lucratif sont disponibles ici. Personne-ressource
Pour de plus amples informations sur les ressources mises à la disposition des OSBL en matière de surveillance des risques et de gouvernance, veuillez communiquer avec :
Beth Deazeley
Directrice de projets, Surveillance des risques et gouvernance
Courriel : beth.deazeley@cica.ca
Téléphone : 416-204-3273 Source-administrateurs
Source-administrateurs est un service en ligne offert gratuitement par l’ICCA, qui propose des ressources diverses aux administrateurs d’organisations à but lucratif et sans but lucratif. Webinaires archivés Des webinaires gratuits à l’intention des administrateurs d’OSBL sont fréquemment offerts par l’intermédiaire de Source-administrateurs. Pour accéder aux présentations archivées, cliquez ici. Service d’appariement administrateurs-conseils d’administration
Service gratuit d’appariement qui vise à aider les comptables agréés et d'autres professionnels compétents à trouver des postes au sein de conseils d'administration d'organisations à but lucratif ou sans but lucratif. Bulletin Source-Administrateurs
Bulletin gratuit à l’intention des administrateurs. Pour consulter le dernier numéro et vous abonner, cliquez ici. Normes canadiennes en transition
Vous trouverez des informations sur l’évolution des normes de comptabilité et d’audit ici. Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Le Conseil des normes comptables (CNC), avec l’aide du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif, élabore des normes comptables pour les OSBL. Vous trouverez l’exposé-sondage portant sur le projet de normes comptables pour les OSBL ici. Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur public Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) établit les principes comptables généralement reconnus pour les gouvernements et les organismes publics, y compris les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur public. Ces derniers englobent les organismes publics du secteur «HUCE» (hôpitaux, universités, collèges et écoles). Vous trouverez l’exposé-sondage portant sur l’information financière des organismes sans but lucratif du secteur public ici. Autres ressources de l’ICCA Guide de présentation de l’information financière des organismes sans but lucratif
Conçu par le Service des normes comptables de l’ICCA, le Guide de présentation de l’information financière des organismes sans but lucratif vise à aider les utilisateurs, les préparateurs et les vérificateurs des états financiers des organismes sans but lucratif à comprendre et à appliquer les chapitres de la série 4400 du Manuel. Au moyen d’exemples simples et de questions et réponses interprétatives, cet ouvrage utile fournit des explications plus détaillées que ne le sont les normes elles-mêmes. Registered Charities Guide
Le Registered Charities Guide (offert en anglais seulement) de l’ICCA peut aider vos clients à reconnaître les domaines où votre expertise de comptable agréé peut les aider : - Prendre des décisions fiscalement efficaces lors de dons à des organismes de bienfaisance
- Comprendre les responsabilités importantes qui incombent aux fiduciaires ou administrateurs d’organismes de bienfaisance, ainsi qu’aux fondateurs de tels organismes.
Liens On trouvera des ressources complémentaires pour les organismes sans but lucratif sur les sites suivants : |