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Bienvenue au centre de ressources en ligne de l’ICCA pour les organismes sans but lucratif. L’ICCA met à la disposition des organismes sans but lucratif (OSBL) des ressources qui leur sont expressément destinées. Il s’agit de documents qui peuvent être utiles tant à la direction et aux conseils d’administration des OSBL qu’à leurs conseillers professionnels. Surveillance des risques et la gouvernance Collection «20 Questions» Le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance élabore, par l’intermédiaire de son Groupe de travail sur les OSBL, des indications à l’intention des conseils d’administration et des dirigeants d’OSBL. Avis aux administrateurs Les Avis aux administrateurs sont des bulletins concis qui visent à renseigner les conseils sur les nouveaux enjeux. Chroniques et commentaires Des articles et d’autres publications du CSRG susceptibles d’intéresser les organismes sans but lucratif sont disponibles ici. Personne-ressource
Pour de plus amples informations sur les ressources mises à la disposition des OSBL en matière de surveillance des risques et de gouvernance, veuillez communiquer avec :
Gigi Dawe
Directrice de projets, Surveillance des risques et gouvernance
Courriel : gigi.dawe@cica.ca
Téléphone : 416-204-3401 Source-administrateurs
Source-administrateurs est un service en ligne offert gratuitement par l’ICCA, qui propose des ressources diverses aux administrateurs d’organisations à but lucratif et sans but lucratif. Webinaires archivés Des webinaires gratuits à l’intention des administrateurs d’OSBL sont fréquemment offerts par l’intermédiaire de Source-administrateurs. Pour accéder aux présentations archivées, cliquez ici. Service d’appariement administrateurs-conseils d’administration
Service gratuit d’appariement qui vise à aider les comptables agréés et d'autres professionnels compétents à trouver des postes au sein de conseils d'administration d'organisations à but lucratif ou sans but lucratif. Bulletin Source-Administrateurs
Bulletin gratuit à l’intention des administrateurs. Pour consulter le dernier numéro et vous abonner, cliquez ici. Normes comptables en transition Une décision a été prise au sujet de l’orientation stratégique des normes d’information financière pour les plus de 160 000 organismes sans but lucratif du Canada. Le Conseil des normes comptables et le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public ont mis au point de nouvelles normes comptables à l’intention des organismes sans but lucratif du secteur privé, et les chapitres de la série 4400 du Manuel de l’ICCA – Comptabilité ont été intégrés dans le Manuel de comptabilité de l’ICCA pour le secteur public à l’intention des organismes du secteur public appliquant les normes relatives aux organismes sans but lucratif. Ces normes entreront en vigueur le 1er janvier 2012. Pour de plus amples renseignements : Autres ressources de l’ICCA Guide de présentation de l’information financière des organismes sans but lucratif
Conçu par le Service des normes comptables de l’ICCA, le Guide de présentation de l’information financière des organismes sans but lucratif vise à aider les utilisateurs, les préparateurs et les vérificateurs des états financiers des organismes sans but lucratif à comprendre et à appliquer les chapitres de la série 4400 du Manuel. Au moyen d’exemples simples et de questions et réponses interprétatives, cet ouvrage utile fournit des explications plus détaillées que ne le sont les normes elles-mêmes. Registered Charities Guide
Le Registered Charities Guide (offert en anglais seulement) de l’ICCA peut aider vos clients à reconnaître les domaines où votre expertise de comptable agréé peut les aider : - Prendre des décisions fiscalement efficaces lors de dons à des organismes de bienfaisance
- Comprendre les responsabilités importantes qui incombent aux fiduciaires ou administrateurs d’organismes de bienfaisance, ainsi qu’aux fondateurs de tels organismes.
Liens On trouvera des ressources complémentaires pour les organismes sans but lucratif sur les sites suivants : |
