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20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités spéciaux
mars 2008
par William K. Orr, B.A., LL.B. et Aaron J. Atkinson, B.A., LL.B.
Un comité spécial est un comité d’administrateurs créé par le conseil pour mener à bien certaines tâches déléguées par le conseil. Un éventail de situations, allant d’une offre publique d’achat à des allégations d’actes fautifs, peuvent nécessiter la formation d’un comité spécial. Il est essentiel que les conseils d’administration reconnaissent ces situations et qu’ils comprennent le processus de formation du comité, la relation de celui-ci avec d’autres parties et la manière dont il doit s’acquitter de ses responsabilités.
Le cahier 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités spéciaux expose des questions que les administrateurs peuvent poser pour évaluer leurs connaissances à l’égard des comités spéciaux. Il a été élaboré pour aider les conseils d’administration à s’acquitter de leurs responsabilités de gouvernance par le recours à des comités spéciaux. Le document fournit certains principes généraux afin d’indiquer aux administrateurs comment déterminer s’il faut établir un comité et, le cas échéant, à quel moment, et assure une compréhension générale des responsabilités des membres d’un tel comité et de la manière dont ceux-ci doivent s’en acquitter.